Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PREDICT
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4178675
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque PREDICT
Déposée par voie électronique le 5 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PREDICT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE NOVASEP domicilié(e) SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 053 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée - SITE EIFFEL, Boulevard de la Moselle - 54340 - POMPEY - France - SIREN 478053077
HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, M. Marc Roger HIRSCH - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680548 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14
Logiciels de simulation, d'optimisation, de prédiction des conditions opératoires ou de contrôle des procédés de purification tels que la chromatographie préparative en batch, en continu ou séquentielle, la filtration membranaire telle que la microfiltration, l'ultrafiltration, la nanofiltration ou l'osmose inverse, les procédés d'échange d'ions en batch, en continu ou séquentiel ; tous ces produits à l'exclusion des logiciels de maintenance, surveillance ou diagnostic. Logiciels de simulation, d'optimisation, de prédiction des conditions opératoires ou de contrôle des procédés de synthèse chimique ou de biosynthèse par fermentation microbienne ou culture cellulaire ; tous ces produits à l'exclusion des logiciels de maintenance, surveillance ou diagnostic.
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